Faltschachtel
Brevet suisse · CH701795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701795
- Numéro de demande
- CH001370/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 15 mars 2011
- Délivré
- 15 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 5/20 (2006.01)B65D 5/66 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2013 B115.03.2011 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 29 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 30 août 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dividella AG, Werdenstrasse 76, 9472 Grabs → Körber Pharma Packaging AG, Werdenstrasse 76, 9472 Grabs
Publié dans Swissreg le 30.08.2022
- 15 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 15 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
Parties
Inventeur
9450 Altstätten
9470 Buchs
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.