Fahrrad mit einem Rahmen und einer Gabel
Brevet suisse · CH701799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701799
- Numéro de demande
- CH001363/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 sept. 2009
- Publié
- 15 mars 2011
- Radié
- 7 févr. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2013
- 23 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2011
- 5 avr. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Futec AG, Selzacherstrasse 32, 2545 Selzach → Futec AG, Gewerbestrasse 6, 4105 Biel-Benken
Publié dans Swissreg le 05.04.2011
- 15 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.