Fermoir comportant un système coulissant

Brevet suisse · CH701806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701806
Numéro de demande
CH001361/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2009
Publié
15 mars 2011
Délivré
31 oct. 2014
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
31.10.2014 B1
15.03.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 31 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 15 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

Parties

Titulaire

PROMOTION SPA

Via Brenta 44, 36077 Altavilla Vicentina, IT

Mandataire

GEVERS SA

Gevers SA

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Buise

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.