Planeur de pente

Brevet suisse · CH701843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701843
Numéro de demande
CH000477/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2001
Publié
31 mars 2011
Délivré
31 mars 2011
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 3/30 (2006.01)
B64C 31/028 (2006.01)
Fascicules
31.03.2011 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 31 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

Parties

Titulaire

Laurent de Kalbermatten

1632 Riaz

Inventeur

Laurent de Kalbermatten

1752 Villars-sur-Glâne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.