Futternapf mit Schlingbremse

Brevet suisse · CH701865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701865
Numéro de demande
CH001502/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2009
Publié
31 mars 2011
Délivré
31 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01K 5/01 (2006.01)
Fascicules
31.07.2013 B1
31.03.2011 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 1 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 01.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  7. 31 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

Parties

Titulaire

Kathy Oberholzer-Enzler

8906 Bonstetten

Mandataire

Peter Oberholzer

8906 Bonstetten

Inventeur

Kathy Oberholzer-Enzler

8906 Bonstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.