Montre-bracelet

Brevet suisse · CH701885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701885
Numéro de demande
CH001446/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
31 mars 2011
Délivré
15 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G04B 19/00 (2006.01)
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Fascicules
15.03.2016 B1
31.03.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.03.2026

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 26 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Preciflex SA, rue Jakob-Stämpfli 10, 2502 Biel/Bienne → Preciflex SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.07.2018

  8. 15 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

5 entrées antérieures
  1. 7 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 07.02.2014

  2. 11 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 11.10.2013

  3. 11 oct. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Philippe-Emmanuel Grize, Rue des Sablons 35, 2000 Neuchâtel → Preciflex SA, rue Jakob-Stämpfli 10, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 11.10.2013

  4. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  5. 31 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

Parties

Inventeur

Philippe-Emmanuel Grize

2000 Neuchâtel

Maurizio Minello

2735 Bévilard

Yves Berthier

25370 Métabief, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.