Montre-bracelet
Brevet suisse · CH701885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701885
- Numéro de demande
- CH001446/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2009
- Publié
- 31 mars 2011
- Délivré
- 15 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/00 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2016 B131.03.2011 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 juil. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Preciflex SA, rue Jakob-Stämpfli 10, 2502 Biel/Bienne → Preciflex SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.07.2018
- 15 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
5 entrées antérieures
- 7 févr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 07.02.2014
- 11 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 11.10.2013
- 11 oct. 2013
Transféré
- Titulaire
- Philippe-Emmanuel Grize, Rue des Sablons 35, 2000 Neuchâtel → Preciflex SA, rue Jakob-Stämpfli 10, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 11.10.2013
- 15 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 31 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.