Pièce d'horlogerie comprenant un système de date

Brevet suisse · CH701922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701922
Numéro de demande
CH001569/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
15 avr. 2011
Délivré
15 déc. 2014
Radié
15 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 B1
15.04.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 15 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  3. 4 oct. 2011

    Transféré

    Titulaire
    ETA SA Manufacture Horlogère SA, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen → Montres Breguet S.A, 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 04.10.2011

  4. 15 avr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Raphaël Courvoisier

2037 Montmollin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.