Randlichter für Verkehrswege

Brevet suisse · CH702001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702001
Numéro de demande
CH001530/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
2 oct. 2009
Publié
15 avr. 2011
Radié
3 sept. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 23/00 (2006.01)
*F21W 111/02 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Fascicules
15.04.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2014

  2. 19 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.02.2013

  3. 15 avr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

Parties

Titulaire

HBE GmbH

Witzbergstrasse 24, 8330 Pfäffikon ZH

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Hans Bieri

8330 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.