Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH702035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702035
Numéro de demande
CH001668/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2006
Publié
29 avr. 2011
Délivré
29 avr. 2011
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
Fascicules
29.04.2011 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  4. 29 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.