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Brevet suisse · CH702053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702053
Numéro de demande
CH001607/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
21 oct. 2009
Publié
29 avr. 2011
Radié
29 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A63C 5/06 (2006.01)
Fascicules
29.04.2011 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

  2. 20 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 20.04.2013

  3. 20 avr. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marcel Hug, Martinsbruggstrasse 60, 9016 St. Gallen → Marcel Hug, Wisentalweg 5, 9230 Flawil

    Publié dans Swissreg le 20.04.2013

  4. 29 avr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

Parties

Titulaire

Marcel Hug

9230 Flawil

Mandataire

PATWIL AG

Bronschhoferstrasse 31 Postfach 907, 9500 Wil

Inventeur

Marcel Hug

9016 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.