Induktiver Näherungssensor mit Temperaturkompensation
Brevet suisse · CH702140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702140
- Numéro de demande
- CH001649/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2010
- Publié
- 13 mai 2011
- Délivré
- 15 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)H03K 17/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2009 052 467.3 09.11.2009
- Fascicules
- 15.05.2014 B113.05.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 15 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 13 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Inventeur
79104 Freiburg, DE
79106 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.