FERMOIR DE BRACELET A BOUCLE DÉPLOYANTE

Brevet suisse · CH702142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702142
Numéro de demande
CH001676/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2009
Publié
13 mai 2011
Délivré
30 mai 2014
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
30.05.2014 B1
13.05.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  4. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  5. 30 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2014

  6. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  7. 13 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

Parties

Titulaire

Cornu et Cie S.A.

17, Stavay-Mollondin, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Michel Favre

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.