Système de seconde morte pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH702179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702179
Numéro de demande
CH001675/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2009
Publié
13 mai 2011
Délivré
15 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Fascicules
15.12.2014 B1
13.05.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 1 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Audemars Piguet (Renaud et Papi) SA, Rue James-Pellaton 2, 2400 Le Locle → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  7. 15 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  8. 13 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

Parties

Titulaire

Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA

Route de France 16, 1348 Le Brassus

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Nicolas Herren

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.