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Brevet suisse · CH702194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702194
- Numéro de demande
- CH001704/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 nov. 2009
- Publié
- 13 mai 2011
- Radié
- 24 janv. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Fascicules
- 13.05.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2014
- 13 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Titulaire
Cristiano Hossri RIBEIRO
São José dos Campos - SP, BR
Ercio Miguel Nema
Ercio Miguel NEMA
Avenida Nove de Julho n°34, apt. 52 Jd. Esplanada CEP 12-243-000, São José dos Campos - SP, BR
Mandataire
Inventeur
Cristiano Hossri RIBEIRO
São José dos Campos - SP, BR
Ercio Miguel NEMA
São José dos Campos - SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.