Echappement à ancre

Brevet suisse · CH702202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702202
Numéro de demande
CH001720/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2009
Publié
13 mai 2011
Délivré
28 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
Fascicules
28.11.2014 B1
13.05.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

  6. 13 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Raymond Gabus

2400 Le Locle

Marco Verardo

2336 Les Bois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.