Kinderbett
Brevet suisse · CH702270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702270
- Numéro de demande
- CH001917/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2010
- Publié
- 31 mai 2011
- Délivré
- 15 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003809 16.11.2009
- Fascicules
- 15.01.2015 B131.05.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- OOSTWOUD INTERNATIONAL B.V., Harlingerweg 49b, 8801PA Franeker, Pays-Bas → Stiegelmeyer GmbH & Co. KG, Ackerstraße 42, 32051 Herford, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 27 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 15 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 31 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
Parties
Inventeur
7556 SL Hengelo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.