Tisch mit Ausklappmechanik
Brevet suisse · CH702271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702271
- Numéro de demande
- CH001951/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 nov. 2010
- Publié
- 31 mai 2011
- Radié
- 7 févr. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- AT GM 744/2009 24.11.2009
- Fascicules
- 31.05.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2014
- 31 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.