Kleiderbügel

Brevet suisse · CH702273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702273
Numéro de demande
CH001696/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
2 nov. 2009
Publié
13 mai 2011
Radié
29 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47G 25/28 (2006.01)
//A41D 3/02 (2006.01)
//A41D 1/02 (2006.01)
Fascicules
13.05.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

  2. 13 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

Parties

Titulaire

Rudolf Senn

4051 Basel

Mandataire

Dr. Carsten Schulze

8700 Küsnacht

Inventeur

Rudolf Senn

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.