Schleifmaschine
Brevet suisse · CH702291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702291
- Numéro de demande
- CH001783/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 31 mai 2011
- Radié
- 6 juin 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B24B 3/36 (2006.01)
- Fascicules
- 31.05.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 31 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
Parties
Inventeur
Bernd Kufeld
79356 Eichstetten, DE
Thomas Bruno Süttelin
4202 Duggingen
Xaver Emil Halbeisen
4146 Hochwald
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.