Schlitten

Brevet suisse · CH702305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702305
Numéro de demande
CH001804/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 nov. 2009
Publié
31 mai 2011
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/00 (2006.01)
Fascicules
31.05.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

  2. 31 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

Parties

Titulaire

Reto Girsberger

8193 Eglisau

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Reto Girsberger

8193 Eglisau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.