Objet portable ayant un bracelet interchangeable

Brevet suisse · CH702308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702308
Numéro de demande
CH001763/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
31 mai 2011
Délivré
15 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/14 (2013-01-01)
G04B37/1486 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2018 B1
31.05.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2018

  6. 15 août 2018

    Rectifié

    Inventeur
    Nicolas Ehrsam, Chemin des Bourdons 4, 2533 Evilard, Laurie Sanders, Grand-Rue 61, 2036 Cormondrèche → Nicolas Ehrsam, Chemin des Bourdons 4, 2533 Evilard, Laurie Saunders, Grand-Rue 61, 2036 Cormondrèche

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  7. 31 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas Ehrsam

2533 Evilard

Laurie Saunders

2036 Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.