Pièce de décoration serti invisible
Brevet suisse · CH702310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702310
- Numéro de demande
- CH001812/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2009
- Publié
- 31 mai 2011
- Délivré
- 15 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 17/04 (2006.01)C25D 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C17/04 (2013-01-01)C25D1/00 (2013-01-01)C25D7/005 (2013-01-01)A44C27/006 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2018 B131.05.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- Pascal Grossenbacher, Rue des Sablons 2, 2000 Neuchâtel, Julien Meier, Port-Roulant 1, 2000 Neuchâtel, Michel Caillaud, 19, rue de la Forêt, 25130 Villers-le-lac, Stéphane Lauper, Porcena 2, 2035 Corcelles, Arlette-Elsa Emch, Rue des Mornets 31, 2520 La Neuveville → Pascal Grossenbacher, Rue des Sablons 2, 2000 Neuchâtel, Julien Meier, Port-Roulant 1, 2000 Neuchâtel, Stéphane Lauper, Porcena 2, 2035 Corcelles, Arlette-Elsa Emch, Rue des Mornets 31, 2520 La Neuveville, Michel Caillaud, 19, rue de la Forêt, 25130 Villers-le-lac, France
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 31 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
Parties
Inventeur
2000 Neuchâtel
2000 Neuchâtel
2035 Corcelles
2520 La Neuveville
25130 Villers-le-lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.