Pièce de décoration serti invisible

Brevet suisse · CH702310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702310
Numéro de demande
CH001812/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2009
Publié
31 mai 2011
Délivré
15 août 2018
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 17/04 (2006.01)
C25D 1/00 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/04 (2013-01-01)
C25D1/00 (2013-01-01)
C25D7/005 (2013-01-01)
A44C27/006 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2018 B1
31.05.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Rectifié d’office

    Inventeur
    Pascal Grossenbacher, Rue des Sablons 2, 2000 Neuchâtel, Julien Meier, Port-Roulant 1, 2000 Neuchâtel, Michel Caillaud, 19, rue de la Forêt, 25130 Villers-le-lac, Stéphane Lauper, Porcena 2, 2035 Corcelles, Arlette-Elsa Emch, Rue des Mornets 31, 2520 La Neuveville → Pascal Grossenbacher, Rue des Sablons 2, 2000 Neuchâtel, Julien Meier, Port-Roulant 1, 2000 Neuchâtel, Stéphane Lauper, Porcena 2, 2035 Corcelles, Arlette-Elsa Emch, Rue des Mornets 31, 2520 La Neuveville, Michel Caillaud, 19, rue de la Forêt, 25130 Villers-le-lac, France

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  7. 31 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

Parties

Inventeur

Pascal Grossenbacher

2000 Neuchâtel

Julien Meier

2000 Neuchâtel

Stéphane Lauper

2035 Corcelles

Arlette-Elsa Emch

2520 La Neuveville

Michel Caillaud

25130 Villers-le-lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.