Echappement pour instrument horaire
Brevet suisse · CH702313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702313
- Numéro de demande
- CH000786/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2007
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 15 juin 2011
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2011 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 15 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Titulaire
Hugues Jolidon
2853 Courfaivre
Antoine Andelfinger
68490 Petit-Landau, FR
Inventeur
Hugues Jolidon
2853 Courfaivre
Antoine Andelfinger
68490 Petit-Landau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.