Wärmefluss-Kalorimeter
Brevet suisse · CH702328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702328
- Numéro de demande
- CH001843/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 déc. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01K 17/00 (2006.01)H01L 35/14 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 18 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.08.2012
- 21 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- ACL Instruments AG, Industriestrasse 11, 3210 Kerzers → Fabian Käser, Hintere Gasse 7, 3210 Kerzers
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.