Wanderdeckel

Brevet suisse · CH702329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702329
Numéro de demande
CH001846/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
1 déc. 2009
Publié
15 juin 2011
Radié
17 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
Fascicules
15.06.2011 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.04.2013

  2. 15 juin 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Lars Weisigk

8400 Winterthur

Christian Sauter

8247 Flurinen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.