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Brevet suisse · CH702334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702334
- Numéro de demande
- CH001874/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 4 déc. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Radié
- 8 mars 2017
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- E06B 9/325 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2011 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2017
Retiré
Publié dans Swissreg le 09.03.2017
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 15 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.