Dispositif pour l'émission d'UV-A, d'infrarouges proches et de lumière visible
Brevet suisse · CH702338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702338
- Numéro de demande
- CH001913/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/08 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2015 B115.06.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 16 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Roman Léandre Vuille, c/o IPP Intellectual Property Partners, Route des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 19 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneiter & Vuille, Ch. de Champ-Colomb 7 B, 1024 Ecublens VD (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman Léandre Vuille, c/o IPP Intellectual Property Partners, Route des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 9 août 2017
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
2 entrées antérieures
- 26 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneiter & Vuille, Ch. de Champ-Colomb 7 B, 1024 Ecublens VD
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
- 15 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.