Drahtgewebe
Brevet suisse · CH702351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702351
- Numéro de demande
- CH001838/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2010
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 15 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/02 (2006.01)//B01D 39/08 (2006.01)//B41F 15/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2009 044 740.7 02.12.2009
- Fascicules
- 15.08.2014 B115.06.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 15 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Inventeur
Frank Meyer
49196 Bad Laer, DE
Stefan Butenkemper
48324 Sendenhorst, DE
Alexander Mantler
59302 Oelde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.