Drahtgewebe

Brevet suisse · CH702351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702351
Numéro de demande
CH001838/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
15 août 2014
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/02 (2006.01)
//B01D 39/08 (2006.01)
//B41F 15/34 (2006.01)
Priorité
DE 10 2009 044 740.7 02.12.2009
Fascicules
15.08.2014 B1
15.06.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

  6. 15 juin 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Inventeur

Frank Meyer

49196 Bad Laer, DE

Stefan Butenkemper

48324 Sendenhorst, DE

Alexander Mantler

59302 Oelde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.