ROUE DE VÉHICULE

Brevet suisse · CH702363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702363
Numéro de demande
CH001925/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
14 déc. 2009
Publié
15 juin 2011
Radié
24 janv. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
B60B 11/04 (2006.01)
B60C 13/00 (2006.01)
Fascicules
15.06.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2014

  2. 14 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  3. 15 juin 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

Jaroslav Juhan

1202 Genève

Inventeur

Jaroslav Juhan

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.