Übertragungszylinder
Brevet suisse · CH702382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702382
- Numéro de demande
- CH001924/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 nov. 2010
- Publié
- 15 juin 2011
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B41F 13/193 (2006.01)B41F 27/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2009 016 341.5 01.12.2009
- Fascicules
- 15.06.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2014
- 15 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Inventeur
Günter Koppelkamm
08541 Neuensalz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.