PIECE D'HORLOGERIE
Brevet suisse · CH702422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702422
- Numéro de demande
- CH002098/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2010
- Publié
- 30 juin 2011
- Délivré
- 13 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/16 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1940/09 17.12.2009
- Fascicules
- 13.03.2015 B130.06.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 9 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.10.2014
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
1 entrée antérieure
- 30 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
Parties
Inventeur
2208 Les Hauts-Geneveys
25500 Les Fins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.