CHRONOGRAPHE MONO-POUSSOIR

Brevet suisse · CH702429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702429
Numéro de demande
CH001999/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 déc. 2009
Publié
30 juin 2011
Radié
24 janv. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Fascicules
30.06.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2014

  2. 30 juin 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2011

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Werner Haenzi

2553 Safnern

Jean-Luc Helfer

2502 Bienne

Antonio Merino

2740 Moutier

Patrick Möller

4534 Flumenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.