Procédé de fabrication d'une pièce micromécanique
Brevet suisse · CH702431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702431
- Numéro de demande
- CH002069/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2010
- Publié
- 30 juin 2011
- Délivré
- 29 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)C30B 29/60 (2006.01)//G04D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1960/09 21.12.2009
- Fascicules
- 29.05.2015 B115.08.2011 A830.06.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 11 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 11 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- CSEM Centre Suisse d'Electronique et, de Microtechnique SA, Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel → ROLEX SA, 3-5-7 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
6 entrées antérieures
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 29 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 15 août 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 13 juil. 2011
Rectifié
- Inventeur
- Sylvain Jeanneret, Chemin des Vignes 21, 2013 Colombier, Nicolas De Rooij, Rue de l'Observatoire 34, 2002 Neuchâtel → Sylvain Jeanneret, Chemin des Vignes 21, 2013 Colombier, Nicolas De Rooij, Rue de l'Observatoire 34, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
- 30 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.