Schiebeverschluss für einen metallurgischen Behälter
Brevet suisse · CH702467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702467
- Numéro de demande
- CH002016/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 30 juin 2011
- Délivré
- 15 juil. 2021
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/24 (2006.01)
- Classes CPC
- B22D41/24 (2016-05-01)
- Fascicules
- 15.07.2021 B130.06.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 30 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.