Mécanisme de simulation du mouvement de corps célestes
Brevet suisse · CH702515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702515
- Numéro de demande
- CH000041/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2010
- Publié
- 15 juil. 2011
- Délivré
- 28 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G09B 27/02 (2006.01)
- Fascicules
- 28.11.2014 B115.07.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 28 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 28 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale, 611226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 18 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- Richemont International SA, 10, route des Biches, 1752 Villars-Sur-Glane → Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
1 entrée antérieure
- 15 juil. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.