Boden- oder Kontrollschacht in Leichtbauweise

Brevet suisse · CH702532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702532
Numéro de demande
CH000032/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2011
Publié
15 juil. 2011
Délivré
15 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02D 29/12 (2006.01)
E03F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 10 2010 004 245.5 08.01.2010
Fascicules
15.05.2015 B1
15.07.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 28 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2025

  3. 25 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  4. 28 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 3 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Martin Kohler, Stickelbergerstrasse 20, 8592 Uttwil → Bellonitec AG, Stickelbergerstrasse 20, 8592 Uttwil

    Publié dans Swissreg le 03.12.2015

  7. 15 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  8. 15 juil. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2011

Parties

Titulaire

Bellonitec AG

Stickelbergerstrasse 20, 8592 Uttwil

Inventeur

Martin Kohler

8592 Uttwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.