Schneegleitbrett
Brevet suisse · CH702663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702663
- Numéro de demande
- CH000152/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 15 août 2011
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/04 (2006.01)A63C 5/14 (2006.01)
- Fascicules
- 15.08.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 4 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.04.2013
- 16 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Zai AG, Via dalla Stampa 8, 7180 Disentis → zai tec AG, c/o ZAI AG, Via della Stampa 8, 7180 Disentis
Publié dans Swissreg le 16.03.2013
- 15 août 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.