Schneegleitbrett

Brevet suisse · CH702663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702663
Numéro de demande
CH000152/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 févr. 2010
Publié
15 août 2011
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
A63C 5/14 (2006.01)
Fascicules
15.08.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

  2. 4 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.04.2013

  3. 16 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    Zai AG, Via dalla Stampa 8, 7180 Disentis → zai tec AG, c/o ZAI AG, Via della Stampa 8, 7180 Disentis

    Publié dans Swissreg le 16.03.2013

  4. 15 août 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.