Turbine
Brevet suisse · CH702673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702673
- Numéro de demande
- CH000170/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 15 août 2011
- Radié
- 3 mai 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F03B 17/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.08.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2013
- 15 août 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.