Elektrischer Einzelradantrieb für einen Rollstuhl

Brevet suisse · CH702676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702676
Numéro de demande
CH000186/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 févr. 2010
Publié
15 août 2011
Radié
3 mai 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
F16H 1/22 (2006.01)
//A61G 5/04 (2006.01)
Fascicules
15.08.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2013

  2. 15 août 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

Parties

Titulaire

BFO IMMO AG

Micro-Motor AG

Erlenstrasse 52, 4106 Therwil

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Oliver Borngräber

79674 Todtnau, DE

Michael Hungerbühler

4059 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.