Echappement à ancre

Brevet suisse · CH702689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702689
Numéro de demande
CH001818/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2006
Publié
31 août 2011
Délivré
31 août 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Renonciation
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
Fascicules
31.08.2011 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2012

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Inventeur

Anthony Krüttli

74520 Valleiry, FR

Frédéric Maier

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.