Echappement à ancre
Brevet suisse · CH702689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702689
- Numéro de demande
- CH001818/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2006
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 31 août 2011
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Fascicules
- 31.08.2011 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2012
- 31 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
Parties
Inventeur
Anthony Krüttli
74520 Valleiry, FR
Frédéric Maier
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.