Bracelet de montre
Brevet suisse · CH702693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702693
- Numéro de demande
- CH000611/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2008
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 31 août 2011
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Fascicules
- 31.08.2011 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 31 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.