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Brevet suisse · CH702746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702746
Numéro de demande
CH000235/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2010
Publié
31 août 2011
Délivré
13 juin 2014
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/02 (2006.01)
A63H 17/00 (2006.01)
Fascicules
13.06.2014 B1
31.08.2011 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 20 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Stefano Eichenberger, Via Minudra 10, 6912 Pazzallo → Stefano Eichenberger, Bachrain 1b, 5102 Rupperswil

    Publié dans Swissreg le 20.10.2016

  3. 13 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2014

  4. 31 août 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

Stefano Eichenberger

5102 Rupperswil

Inventeur

Stefano Eichenberger

6912 Pazzallo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.