Dispositif de commande séquentielle d'un mécanisme horloger

Brevet suisse · CH702800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702800
Numéro de demande
CH000309/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 mars 2010
Publié
15 sept. 2011
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
Fascicules
15.09.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

  2. 15 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2011

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Simon Lauper

1347 Le Solliat

Jean-François Pesenti

39400 Morbier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.