Mécanisme transformateur de couple

Brevet suisse · CH702804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702804
Numéro de demande
CH000324/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2010
Publié
15 sept. 2011
Délivré
31 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Fascicules
31.07.2014 B1
15.09.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

  6. 15 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2011

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

Rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Lukas Gisler

1218 Le Grand-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.