Wickelwelle für einen Wickler
Brevet suisse · CH702816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702816
- Numéro de demande
- CH000328/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 9 mars 2010
- Publié
- 15 sept. 2011
- Radié
- 15 mars 2018
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65H 75/24 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2011 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 16 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2018
- 19 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 12 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2013
- 15 sept. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.