Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH702852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702852
Numéro de demande
CH000404/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2010
Publié
30 sept. 2011
Délivré
30 sept. 2014
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 18/02 (2006.01)
Fascicules
30.09.2014 B1
30.09.2011 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  3. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  4. 30 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

  5. 20 déc. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2013

  6. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  7. 16 févr. 2012

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Bulova Corporation, One Bulova Avenue, Woodside, New York 11377, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.02.2012

  8. 30 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2011

Parties

Titulaire

Paul Hartzband

Chappaqua, New York 10514, US

Mandataire

GEVERS SA

Gevers SA

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

André Saunier

2950 Courgenay

Preneur de licence

Bulova Corporation

One Bulova Avenue Woodside, New York 11377, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.