Mouvement de montre

Brevet suisse · CH702856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702856
Numéro de demande
CH000417/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 mars 2010
Publié
30 sept. 2011
Radié
19 juin 2014
Motif
Retiré
Classes CIB
G04B 1/12 (2006.01)
G04B 33/12 (2006.01)
Fascicules
30.09.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2014

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2014

  2. 30 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.