Verbindungselement
Brevet suisse · CH702863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702863
- Numéro de demande
- CH000464/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2010
- Publié
- 30 sept. 2011
- Délivré
- 15 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01R 13/187 (2006.01)H01R 25/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2014 B130.09.2011 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Multi-Holding AG, Stockbrunnenrain 8, 4123 Allschwil → Stäubli Electrical Connectors AG, Stockbrunnenrain 8, 4123 Allschwil
Publié dans Swissreg le 07.11.2017
- 15 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 30 sept. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.