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Brevet suisse · CH702864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH702864
Numéro de demande
CH000445/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2011
Publié
30 sept. 2011
Délivré
15 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/14 (2006.01)
G04G 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010-061637 17.03.2010
Fascicules
15.11.2016 B1
30.09.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 16 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 16 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 15 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

  8. 30 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2011

Parties

Titulaire

Seiko Watch Corporation

5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Haruki Hiranuma

Chiba-shi, Chiba, JP

Kazutaka Imai

Chiba-shi, Chiba, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.