Schneepflug
Brevet suisse · CH702870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH702870
- Numéro de demande
- CH000565/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2011
- Publié
- 30 sept. 2011
- Délivré
- 14 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01H 5/06 (2006.01)
- Priorité
- AT GM 204/2010 29.03.2010
- Fascicules
- 14.11.2014 B130.09.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
- 30 sept. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
Parties
Inventeur
Johann Burghuber
4595 Waldneukirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.